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Procès hors délai + Inexactitudes.

#1 User is offline   Arnaud123 

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Posted 12 December 2017 - 02:28 PM

Bonjour,

Je me permet ce message, car j'ai pris un procès pour excès de vitesse (104km/h au lieu de 90).

La première chose c'est que le procès m'est parvenu hors délai (presque un mois au lieu de 14 jours) mais ce qui me dérange surtout c'est qu'il est sur le procès : Etat de la route : SEC et Conditions météos : Normales ce qui est tout à fait inexacte puisqu'il pleuvait énormément ce jour la.

Je n'
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#2 User is offline   Arnaud123 

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Posted 12 December 2017 - 02:31 PM

Désolé j'ai appuyé sur envoyé un petit peu vite

Je suis conscient que je roulais trop vite (J'étais plus concentré sur la route que sur mon compteur) mais je voulais savoir si sur base de ces inexactitudes le procès pouvait être contesté.

Merci d'avance
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#3 User is online   shadow3105 

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Posted 12 December 2017 - 09:41 PM

Alors, le délai ne change rien dans le sens où si le délai est dépassé cela devient juste une information pour le parquet ( pour les infractions classiques .. ).

Dans ce cas la, il y a une photo qui est prise, donc la preuve est la ... C'est pas comme si c'était un GSM au volant ..

Vous pouvez toujours contester .. Mais en plus si vous rouliez sur une route trempé en excès de vitesse .. Fin soit, les gens n'ont pas l'air de comprendre
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